Mentions légales
Vous êtes actuellement connecté au site www.immodesign.pro
www.immodesign.pro est la propriété de la société IMMO DESIGN – SARL au capital de 250.000 €
Editeurs du site : Société IMMO DESIGN
Siège social : 26B cours carnot 76500 Elbeuf
SIREN 800 872 400
RCS Rouen
Code NAF : 6831 Z
Copyright
Le présent site est la propriété de la société IMMO DESIGN
Le responsable de la publication est M. Desiral Xavier
Le nom de domaine et l'hébergement du site ont été effectués chez OVH
Accès et utilisation :
Ce site est destiné à votre information. Vous disposez d'un droit d'utilisation des informations qui y sont contenues à des fins exclusivement personnelles.
Hébergement :
OVH S.A.S
2 rue Kellermann
59100 Roubaix http://www.ovh.com
Mentions CNIL
Le présent site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés. Les informations collectées sur ce site sont destinées au seul usage de la société IMMO DESIGN et ne seront en aucun cas mises à disposition de tierces parties.
Les dénominations IMMO DESIGN ainsi que le logo IMMO DESIGN sont réservées à l'usage de la société IMMO DESIGN. Toute reproduction ou utilisation faite sans l'accord préalable de la société IMMO DESIGN est interdite, même partielle.
Propriété intellectuelle
Le présent site web ainsi que les divers éléments de son contenu
- Textes
- Photographies
- Illustrations
- Logos
- Fichiers
Constituent une œuvre protégée en France par le Code de la Propriété Intellectuelle, et à l'étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d'auteur. La violation de l'un des droits d'auteur de l'œuvre est un délit de contrefaçon tel qu'exprimé aux termes de l'article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Toutes les marques citées sont la propriété de leurs auteurs respectifs. La diffusion de chaque article a fait l'objet d'une autorisation préalable auprès des auteurs.
Copyright
La consultation du site Internet http://www.immodesign.pro suppose l'acceptation sans réserves des présentes conditions d'utilisation.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
La reproduction des textes de ce site sur support papier est autorisée, à des fins d'information pour un usage strictement personnel et privé ou dans un cadre pédagogique sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
- La diffusion doit être gratuite
- L'intégrité des documents doit être respectée
- Les auteurs et la source doivent être explicitement cités